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Marques déposées par monsieur TORTEL MICHEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. TORTEL MICHEL

Numéro de dépôt :
4020845
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/07/2023
Marque figurative de TORTEL MICHEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 juillet 2013 par monsieur TORTEL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur TORTEL MICHEL domicilié(e) 492 CHEMIN DU PETIT NICE - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TORTEL MICHEL domicilié(e) 492 CHEMIN DU PETIT NICE - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020845.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 juillet 2023.

TORTEL MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : QITTERI PARIS


M. TORTEL MICHEL - 492 CHEMIN DU PETIT NICE - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France


M. TORTEL MICHEL - 492 CHEMIN DU PETIT NICE - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; sièges ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; jeux de cartes ou de table.